JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON
Présentation de la marque JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON
Déposée le 20 juin 1994 par la société Les Vignerons des Caves De Provence Société Caves Cooperatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON est expirée depuis le 20 juin 2014.
Les Vignerons des Caves De Provence Société Caves Cooperatives a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268202 - Publication au BOPI 2004-07-02
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31